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Délibérations du Comité Syndical du 1er semestre 2011

 N°2011-14 - Modification du règlement d’organisation du temps de travail (925 ko)
 N°2011-13 - Désignation des membres du comité de pilotage et du comité technique du SDAN (309ko)
 N°2011-12 - Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (340 ko)
 N°2011-11 - Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (302 ko)
 N°2011-10 - Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (287 ko)
 N°2011-09 - Désignation du Président et des Vice-Présidents (289 ko)
 N°2011-08 - Désignation des membres du Bureau Syndical (268 ko)
 N°2011-07 - Liste des marchés à procédure adaptée attribués en 2010 (465 ko)
 N°2011-06 - Budget Primitif 2011 (405 ko)
 N°2011-05 - Avenant N°5 au contrat de concession (297 ko)
 N°2011-04 - Centre de ressources TIC du Val de Loire (271 ko)
 N°2011-03 - Désignation des membres du Comité de pilotage du SDANN (370 ko)
 N°2011-02 - Débat d’orientation budgétaire (270 ko)
 N°2011-01 - Projet Canal Numérique (363 ko)